Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) frame
/
SURELEVATIONS 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURELEVATIONS 31
frame, sarl

Numéro de dépôt :
3801744
Date de dépôt :
30/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2021
SURELEVATIONS 31 de frame

Présentation de la marque SURELEVATIONS 31

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) frame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURELEVATIONS 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) frame domicilié(e) 58 bis Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 216 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frame domicilié(e) 58 bis Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France.

La marque SURELEVATIONS 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURELEVATIONS 31 est expirée depuis le 30 janvier 2021.

frame a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTION ONE , A , FRAME THE BOOK MAGAZINE , Les Allergonautes


frame, sarl - 58 bis Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France - SIREN 504216144


frame - 58 bis Chemin du chapitre - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.